Termes et conditions

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1. Définitions

  • Organisation : Désigne LES PRESQUE, une organisation à but non lucratif.
  • Site web : Désigne le site web de LES PRESQUE, accessible à l’adresse [insérer l’adresse du site web ici].
  • Utilisateur : Désigne toute personne qui accède au site web ou participe à nos programmes et activités.
  • Programmes et activités : Désigne les ateliers artistiques, les spectacles, les productions audiovisuelles et autres événements organisés et promus par LES PRESQUE.

2. Utilisation du site web

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3. Participation aux programmes et activités

La participation aux programmes et activités de LES PRESQUE est soumise à disponibilité et peut nécessiter une inscription. LES PRESQUE se réserve le droit de refuser la participation à quiconque, à sa discrétion. Les participants sont tenus de se comporter de manière respectueuse et responsable, en respectant les directives ou règles fournies par LES PRESQUE.

4. Propriété intellectuelle

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5. Limitation de responsabilité

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8. Modifications des conditions générales

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9. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, et tout litige relatif aux présentes conditions générales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

10. Coordonnées

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